Bonjour,
Je voudrais remplir comme il faut la partie taxe pour avoir les tarfis qui correspondent dans suivi conso mais j’ai du mal .
Voici mon offre :
La composition du prix de l’offre
(Articles 7 et 9 des Conditions Générales de Vente)
Les prix toutes taxes comprises (TTC), tels qu’indiqués sur les grilles de prix ci-dessus correspondent à :
- l’abonnement annuel, dont le montant est fonction de la puissance mise à disposition,
- le prix du kWh, qui correspond au prix unitaire de chaque kWh consommé par le client.
Chacune de ces deux parties du prix intègre le prix de l’acheminement de l’électricité sur les réseaux, auquel s’ajoutent - les Taxes sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) d’un montant maximum de 0,9945 cts € /kWh HTVA,
- la Contribution aux charges de Service Public de l’Électricité (CSPE), d’un montant de 2,25 cts € /kWh HTVA,
- la Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA),
- la TVA au taux de 5,5% pour l’abonnement et la CTA, et au taux de 20% pour les consommations, les autres taxes et
contributions (CSPE et TCFE).
Le montant des taxes applicables est disponible sur taxes.edf.com
Du coup dans TVA j’ai mis ceci
et ceci :
Pour les taxes
Ca vous parait correct ?
Merci pour votre aide